Mentions légales — F2C Design

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Raison sociale : F2C Design
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Nom du dirigeant : M. Colas Fabien
Adresse : 17 rue de la Gare, 03120 Arfeuilles, France
SIREN : 105 023 469
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Email : contact@f2c-design.fr

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :

Hébergeur : o2switch
Forme juridique : SARL
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site web : www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de F2C Design, à l'exception des éléments provenant de tiers dûment identifiés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de F2C Design, sous peine de contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Dans le cadre de l'utilisation de ce site et du formulaire de contact, F2C Design est susceptible de collecter les données personnelles suivantes :

Nom et prénom
Adresse email
Contenu du message

Ces données sont collectées exclusivement pour répondre à vos demandes de contact. Elles ne sont ni revendues, ni transmises à des tiers, ni utilisées à des fins commerciales.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse : contact@f2c-design.fr.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

5. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ces cookies ne collectent aucune information personnelle identifiable et sont indispensables à la navigation.

Aucun cookie à des fins publicitaires ou de suivi tiers n'est déposé à votre insu.

6. Liens hypertextes

Ce site contient des liens vers des sites tiers (ispok.fr, followyourjob.fr). F2C Design décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et aux éventuels préjudices pouvant résulter de leur utilisation.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du Tribunal judiciaire de Moulins.